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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL FRANCE
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LA TOPOMAINTENANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOPOMAINTENANCE
ARCELORMITTAL FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1442050
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2027

Présentation de la marque LA TOPOMAINTENANCE

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOPOMAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL FRANCE domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque LA TOPOMAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TOPOMAINTENANCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

ARCELORMITTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : USITEN , CAYSSIALS , FORM'AUTEUR , SACHEM , SACHEM , STEELTRACK , REZEDA , BOLDNESS CHANGES EVERYTHING


ARCELORMITTAL FRANCE, Société Anonyme - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 562094425


ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Renouvellement sans limitation n°2090949 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343778 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 7 juin 2007 - Changement de dénomination n°456273 - Publication au BOPI 2007-06-07

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180022 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180021 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180020 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180023 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180024 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 7 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456272 - Publication au BOPI 2007-06-07

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2017 n°2652032 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-19

Publicité et affaires, Education,

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.